ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL
Présentation de la marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL
Déposée le 27 juin 1991 par l'association loi 1901 SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISES 92 1ERE RENCONTRE EN FRANCE DE TOUS LES PARTENAIRES DU GENIE CIVIL est expirée depuis le 27 juin 2001.
SOCIETE DES INGENIEURS ET SCIENTIFIQUES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50